La Revue réformée

Mentions légales

Vous visitez le site web officiel de la Revue réformée. Les mentions légales qui suivent s’appliquent à tout internaute visitant le site. Nous vous remercions d’en prendre connaissance attentivement avant tout accès aux pages contenues dans ce site.
Ce site a été créé par la Revue réformée. La Revue réformée se réserve le droit de modifier le contenu de son site à tout moment et sans préavis et ne pourra être tenu responsable des conséquences de telles modifications. L’accès et l’utilisation de ce site est soumise aux conditions suivantes ainsi qu’aux dispositions légales en vigueur. En accédant au site, vous acceptez, sans limitation ni réserves, ces conditions.

Informations éditoriales

Direction de la publication : Jean-Philippe Bru

Webmestre : Jean-Michel Mermet jeanmichel.mermet@gmail.com

Hébergement : infomaniack

Contenus du site

La Revue réformée fournit ces informations à des fins purement informatives et s’efforce de contrôler la véracité des informations et de maintenir le site à jour. Cependant, aucune garantie n’est apportée concernant l’exactitude, la précision, la mise à jour ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur le site.

Par conséquent et à l’exception d’une faute lourde ou intentionnelle, la Revue réformée décline toute responsabilité pour tout dommage résultant notamment d’une imprécision ou inexactitude des informations disponibles sur notre site ou pour toute atteinte résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers sur notre site avec l’intention de nuire aux intérêts ou à l’image de l’établissement, notamment en dénaturant les informations répertoriées sur le site.

La responsabilité de la Revue réformée ne saurait être retenue pour tout dommage ou virus qui pourrait endommager ou rendre inutilisable votre équipement informatique suite à la visite de notre site malgré les actions de sécurisation mises en œuvre.

© Tous droits réservés à la Revue réformée

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Les droits de reproduction sont réservés pour toutes les photographies, images, textes, logos, noms de domaine, documents téléchargeables, etc. contenus sur ce site. Ils sont soit la propriété de la Revue réformée ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Toute utilisation par reproduction, modification, téléchargement, transmission ou autre procédé existant présent ou futur est soumise à une autorisation écrite préalable (courrier, courriel, fax). Seules les copies à usage privé et non-commercial sont autorisées sous réserve des droits de propriété intellectuelle dont il est fait mention. Tout contrevenant s’expose à des poursuites judiciaires.

Seules les copies à usage privé et non-commercial sont autorisées sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- Gratuité de la diffusion ;
- Respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte ;
- Ajout de façon claire et lisible de la source (URL du document original en ligne sur le site) et de la mention suivante : © la Revue réformée – Droits réservés.
Pour toute demande de reproduction sur tout type de support, contacter la Direction de la publication.

Protection des données à caractère personnel

Les informations personnelles collectées sont traitées conformément au règlement général (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 sur la protection des données (RGPD) et à la loi "Informatique et libertés" du 6 janvier 1978 modifiée.

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et du droit à la portabilité des données vous concernant que vous pouvez exercer en contactant la Direction de la publication

Liens et création de liens

Le site de la Revue réformée autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu sous réserve :
- De ne pas utiliser d’éléments du site à l’intérieur d’un autre site par le biais d’inclusions, de cadres, d’inlining ou de procédés similaires.
- De ne pas utiliser la technique du lien profond dit deep linking pour pointer vers tout type de documents.

Sont exclus de cette autorisation les sites diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Juridiction

Le site de la Revue réformée et les contenus sont créés conformément aux règles applicables en France, même s’ils sont accessibles à d’autres utilisateurs francophones.

Par ailleurs, dans le cas d’une divergence entre les informations présentées dans la version française du site Internet de l’établissement et les informations présentées dans la version anglaise du site Internet de l’établissement, les informations présentées dans la version française du site Internet de l’établissement prévalent.